Association pour la Recherche et le Développement de Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3493841
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2027
Présentation de la marque ARF OBSERVATOIRE DES POLES DE COMPETITIVITE
Déposée le 6 avril 2007 par l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement de Méthodes et Processus Industriels ARMINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARF OBSERVATOIRE DES POLES DE COMPETITIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement de Méthodes et Processus Industriels ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique, Service juridique et PI domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France.
La marque ARF OBSERVATOIRE DES POLES DE COMPETITIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493841.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la Recherche et le Développement de Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France - SIREN 775664113
ARMINES, Mme CHAPUIS Véronique, Service juridique et PI - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS cedex 06 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642845 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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